• Christel Engström

ROYALTIES, ÉDITIONS, PRODUCTION, droits d'auteur : qui fait quoi? qui touche quoi et pourquoi ?


L'industrie musicale française, on le sait tous, est un système un peu tiré par les cheveux. En tant qu'artiste amateur, désireux de vouloir exploiter son projet personnel, nous sommes toujours un peu retissant à l'idée de signer un contrat de session de droit, d'édition ou de production. Mais alors que doit-on réellement savoir sur nos droits d'auteur, sur ce que l'on doit signer, céder ou pas ?

Nous allons tenter de vous expliquer cela le plus simplement possible...


ROYALTIES, EDITION, PRODUCTION, droits d'auteur

Dans un premier temps, prenons le cas d'un titre unique et définissons clairement le rôle de chacun :

1. Le rôle de chacun

  • L'auteur : Il s'agit du créateur des paroles du titre.

  • Le compositeur : Il est le créateur de la mélodie

  • La chanteur, l'interprète : Il est celui qui enregistre la mélodie chantée de l'oeuvre, il "crée son interprétation".

  • L'arrangeur : C'est lui qui se charge du maquillage ou de l'habillage de l'oeuvre. Un titre est en général composé en guitare voix ou piano voix. Lui se charge de donner un style, un couleur on morceaux en y rajoutant des instruments réels ou virtuels.

  • L'éditeur musical : Editer est par définition "l'action de publier". il est celui qui se charge de trouver comment exploiter le titre et le fixer auprès du public. De trouver des moyens de diffusion type radio, publicités, films ou tout autre support de diffusion. Pour un créateur, l'éditeur se charge également de "placer le titre" auprès d'un artiste-interprète cohérent et d'en trouver ensuite une issue commerciale. En d'autres termes, il est dans l'obligation de faire vivre l'oeuvre.

  • Le producteur : Il finance la réalisation du titre. À noter que n'importe lequel des créateurs du titre peut décider de financer le morceau. Il devient donc auto-producteur du projet. Par exemple, un artiste à la fois auteur, compositeur et interprète peut financer lui-même son album. On dit qu'il est en "auto prod".

2. Les Organismes qui entrent en jeu

La maison de disque

Elle est une structure qui englobe différents labels. Pourquoi différents Labels au sein d'une structure mère ? Simplement pour y différencier les styles musicaux des artistes et donc y associer l'équipe adéquate.

Le label

Un label est une société de production interne à une maison de disque ou une société indépendant, qui distribue ses propres productions. Autrement dit, un label produit, gère la promotion, fabrique l'oeuvre de ses artistes, et sous-traite la distribution du disque par l'intermédiaire d'un contrat de distribution avec une maison de disque.

Un schéma pour bien comprendre :


difference maison de disque et label

(sources : encore music.fr)

"Mais alors si j'ai un producteur, je ne peux pas avoir de maison de disque et vice versa ?"

FAUX. Et cela s'appelle des contrats de licence ou des contrats d'artiste. Dans le cas d'un contrat d'artiste, l'artiste signe directement avec le label, autrement dit, en contrat d'enregistrement exclusif, aucun autre producteur ne rentre en jeu.

Dans le cas d'un contrat de licence, l'artiste signe en directe avec le producteur, et celui-ci ne fait appel qu'a la maison de disque pour distribuer et fabriquer le disque. Il lui concède pour une durée déterminée, les droits d'exploitation de "la bande mère" de l'oeuvre dont il est le propriétaire.

NB: Dans le cas d'un contrat de licence, le producteur prend également à sa charge la création digitale du livret du disque (textes, photos, graphisme...)

  • Les sociétés d'auteurs en charge de la perception et de la répartition des des droits d'auteurs

La SACEM : cette société de gestion collective de droits d’auteur s'assurent du bon respect du code de la propriété intellectuelle pour les oeuvres et s'occupent de la répartition des droits d'auteur destinés aux créateurs (auteurs-compositeurs) et aux éditeurs concernant l'intégralité de l'exploitation du titre, c'est à dire pour chaque diffusion et/ou événements publiques et vente de supports.

La SDRM : Le label doit payer des "droits de reproduction mécanique" ou DRM issue de la vente du disque, à la Société civile